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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10

Classification opinions

… télescopique en métaux communs (également appelé perche de prolongement). Le produit est un accessoire (porte-outils) qui peut se prolonger jusqu'à 4 m de longueur, conçu pour être utilisé avec des peignes …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32

Classification opinions

… 1. Etui en matières plastiques conçu pour un modèle particulier de téléphone mobile. L'étui, équipé d'un aimant, se verrouille … située à l'avant de l'étui. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20

Classification opinions

… 1. Housse de protection obtenue à partir d'une seule feuille en matière … et imprimée, plissée à demi, puis soudée sur deux côtés et conçue pour couvrir la partie inférieure de la jambe. … être utilisé, par exemple, sur terrain humide ou boueux. Adoption : 1986 … 2. Housse de protection obtenue à partir …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93

Classification opinions

… en poids de 65 % de caoutchouc synthétique vulcanisé, non alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Coupelle pour systèmes de freinage de véhicules automobiles , en caoutchouc vulcanisé non durci, d'un diamètre de 36,5 mm à la base, d'un diamètre …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.99

Classification opinions

… et ses accessoires, de forme à peu près rectangulaire (dimensions : 35 x 29 x 8 cm), se fermant à l'aide de … l'outil moulé sur la face extérieure de l'une des parois. Adoption : 1991 … 2. Coffret ou boîte à outils portatif servant à ranger et à transporter une ponceuse à main et ses accessoires, constitué de deux …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505 > 2505.10

Classification opinions

… 1. Sables naturels  contenant 99,5 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … 2. Sables naturels  contenant 95 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505 > 2505.90

Classification opinions

… 1. Sables naturels  contenant 90 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 … 2. Sables naturels  contenant 80 % de dioxyde de silicium.  Application des RGI …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.19

Classification opinions

… 1. Barbecue non électrique, à usage domestique, en acier inoxydable fonctionnant au moyen de miroirs en acier et utilisant uniquement l'énergie solaire pour la cuisson. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.1 > 7318.19

Classification opinions

… 1. Articles consistant en une tige en acier durci dont une extrémité est appointée de façon à pouvoir être enfoncée à la manière d'un clou et dont …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9 > 0303.91

Classification opinions

… 1. Œufs de capelan , congelés à -18 °C, d’une teneur en sel n’excédant pas 1 % en … produit est destiné à une transformation ultérieure avant consommation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …