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Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour … que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ …

Legal note

… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour … que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, …

Section VII

Explanatory notes

… MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en … ces éléments constitutifs soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant … temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns …

Legal note

… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en … ces éléments constitutifs soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant … temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… Chapitre 17 Sucres et sucreries Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries contenant du cacao (n°  18.06 );        b)   …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les … le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures …

Legal note

… Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… Produits photographiques ou cinématographiques Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.90

Classification opinions

… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d'un transformateur. Voie également les Avis 6909.19/1 et Ch. 85/1. Adoption : 1968 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.90

Section II > Chapitre 12 > Position 1211 > 1211.20

Classification opinions

… 1. Racines de ginseng , congelées, destinées à être utilisées en tant qu’ingrédient … dans la fabrication de préparations alimentaires, comme par exemple les soupes de poulet. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.99

Classification opinions

… 1. Moulins spécialement conçus pour le broyage des déchets de matières plastiques dures, actionnés au moyen d'un moteur électrique et équipés de trois couteaux mobiles et de deux couteaux fixes. Adoption : 1961 …