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Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… que celles des n°s 60.01 et 60.02 . 6003.10 - De laine ou de poils fins 6003.20 - De coton 6003.30 - De fibres … De fibres artificielles 6003.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du … ou contenant en poids moins de 5 % de tels fils. Sont en outre exclus de cette position : a)    Les pansements …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : 5408.21 - - … blanchis 5408.22 - - Teints 5408.23 - - En fils de diverses couleurs 5408.24 - - Imprimés               - Autres … ou les lames du n 54.05, soit une grande variété de tissus pour l'habillement, doublures, ameublement, articles de …

Section II

Explanatory notes

… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit …

Legal note

… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… . 0410.10 ‑ Insectes 0410.90 ‑ Autres La présente position couvre les insectes, tels qu’ils sont définis dans la Note 6 … non vivants, impropres à l’alimentation humaine (y compris sous forme des farines ou de poudres) relèvent du n° 05.11 . …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… ni compris ailleurs. Dans cette position sont comprises toutes les boissons fermentées, autres que celles visées aux …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… capillaires. 3305.10 ‑ Shampooings 3305.20 ‑ Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents 3305.30 ‑ … (voir la Note 1 c) du Chapitre 34), et autres shampooings. Tous ces shampooings peuvent contenir à titre accessoire des …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… sans adjonction de liant, de manière à former des blocs ou plaques de faible consistance. Les fibres végétales … employées seules ou en mélange avec des fibres d'amiante; toutefois, dans ce dernier cas, les blocs ou plaques ne sont … papiers et cartons filtres ( n ° s 48.05 ou 48.23 ) et l'ouate de cellulose ( n ° s 48.03 ou 48.23 ). …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… compris les triporteurs), sans moteur. La présente position couvre les cycles dont les roues sont actionnées à l'aide de pédales, comme par … présentés isolément relèvent du n° 87.11 . Sont en outre exclus de la présente position : a)    Les cycles …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… n'excédant pas 1, même calcinées. Les terres reprises sous cette position sont des terres siliceuses très légères … 3 ), sans tassement, de ces produits minéraux, dans l'état où ils se présentent. Figurent notamment ici : le …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… (« splittings »); déchets de mica. 2525.10 - Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières 2525.20 ‑ Mica en poudre 2525.30 ‑ Déchets de mica Les micas (muscovite, … (micanite, par exemple). La présente position comprend, en outre, les déchets et la poudre de mica. Sont, en revanche, …

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