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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.19

Classification opinions

… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme … d'un appareil ou d'un instrument des Ch. 84 ou 90. Voir également les Avis Ch. 85/1 et 8504.90/1. Adoption : 1958 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.90

Classification opinions

… 1. Distributeur automatique de monnaie, présenté isolément, destiné à être utilisé en combinaison avec une … qui lui fournit, sous forme d'impulsions et par câble électrique, les données relatives à la somme de monnaie à rendre. …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714 > 2714.90

Classification opinions

… 1. Bitume naturel déshydraté et pulvérisé dispersé dans de l'eau contenant une faible quantité d'un émulsifiant (agent de surface) ajouté …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.13

Classification opinions

… 1. Groupe électrogène , composé d'un générateur électrique à courant alternatif (CA) et d'un moteur diesel faisant corps, avec double puissance nominale : 375 kVA de puissance continue et …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) … en tant que boissons (n° 21.03 généralement);        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        c)   les eaux distillées, de …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) … en tant que boissons (n° 21.03 généralement);        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        c)   les eaux distillées, de …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2 > 3301.29

Classification opinions

… 1. Huile essentielle de lavande ( Lavandula angustifolia ) , … pour la vente au détail. Utilisations : par voie orale (action sédative, carminative, digestive), par … ou par inhalation en diluant quelques gouttes dans de l’eau.   Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… résines et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de … et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de …

Legal note

… Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de … et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.30

Classification opinions

… à être employée sur mica ou sur verre, au vaporisateur ou à l'écran de soie, à environ 580 °C, par les industries électriques et céramiques (circuits imprimés, par exemple). …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.20

Classification opinions

… 1. Pruneaux partiellement réhydratés d'une teneur en eau n'excédant pas 35 % en … l'acide sorbique a été ajouté pour stabiliser le produit ; les pruneaux sont dénoyautés, conditionnés dans des … emballages hermétiquement clos et peuvent être consommés en l'état. Adoption : 1989 …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… Chapitre 45 Liège et ouvrages en liège Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures …

Legal note

… Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures …