… 1. Sac à couette (« Quilt bag ») constitué d’une face avant en polyéthylène transparent (0,10 mm d’épaisseur), les autres faces en nontissé (65 g/m 2 ) de matières textiles synthétiques ou … poignée et d’une bordure en nontissé (75 g/m 2 ). Il est conçu pour emballer des couettes destinées à la vente. …
… Chariots de golf pour emploi à la main, en métal commun, conçus pour transporter, par traction ou par poussée, des sacs de golf et autre matériel pour le golf, constitués de deux roues et d'une barre centrale avec …
… 1. Extrait de cannabis contenant principalement du cannabidiol (CBD) (1 2 00 mg … Cannabis sativa L . Il n’est pas destiné à traiter une quelconque maladie. Le produit est conditionné dans des emballages pour la vente au détail avec …
… à 20 % et celle en verre inférieure ou égale à 80 %. Elles sont utilisées comme charge conductrice dans la fabrication de peintures conductrices. Application des RGI 1 (Notes 1 b) et 2 A) du …
… 1. Perceuse-visseuse électrique pour emploi à la main , conçue aussi bien pour le perçage que pour le serrage et desserrage de vis, constituée d’un moteur électrique incorporé, d’un … électrique et d’éléments de commande (réglage du couple de rotation, sélecteur de vitesse, inverseur du sens de …
… , fabriqué à partir de lames en matières plastiques dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Le tissu est présenté à plat, en rouleaux d'une longueur de 1500 m et d'une largeur de 70 cm. Il ne comporte … l'objet d'aucun collage ou agrafage et est utilisé pour la confection de sacs pour l'emballage de divers produits. …
… 1. Véranda (ou « jardin d’hiver ») constituée d’une ossature en métal et équipée de fenêtres et … ainsi que d’un toit fixe. Elle se compose de trois parois, conçues pour être adossées de manière permanente à un bâtiment existant. Cette construction est faite pour résister aux intempéries. La …
… 1. « Blocs-notes » dits « magiques », constitués essentiellement par un dispositif mobile formé … et fixées ensemble, coulissant à l'intérieur d'une gaine en carton, ouverte sur une des faces, permettant d'inscrire, à l'aide d'un crayon ou d'un stylet, des lettres, des chiffres, des …
… Appareil dit « Sauna chez soi », comprenant un radiateur à rayons infrarouges en tôle d'acier émaillée et aménagé de … pouvoir être utilisé comme tabouret, une cabine cylindrique constituée par quatre éléments séparés (une paroi enroulable … à permettre de prendre des bains de chaleur à domicile. Adoption : 1964 …
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