Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes …
Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les …
Explanatory notes
… 84.83 ‑ Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les … ici principalement d'organes mécaniques utilisés pour transmettre l'énergie : 1°) Soit d'une machine motrice … forme d'un mouvement rotatif que les organes de ce groupe transmettent la force motrice. D'après leur fonction et les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés …