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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509 > 8509.80

Classification opinions

… 1. Machine portative manuelle , actionnée par un petit moteur électrique et utilisée pour éliminer les taches sur des vêtements avant lavage. Cette machine …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.3 > 8539.39

Classification opinions

… 1. Ampoule de véhicules , constituée d’une ampoule au xénon à … / 55 W / 75 W; – Flux lumineux : 3.800 lm; – Température de couleur : 3.000 K / 6.000 K / 1.000 K / 12.000 K Application …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11

Classification opinions

… 1. Café soluble (également dénommé « café instantané ») (200 g) présenté dans un …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) … en tant que boissons (n° 21.03 généralement);        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        c)   les eaux distillées, de …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) … en tant que boissons (n° 21.03 généralement);        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        c)   les eaux distillées, de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.20

Classification opinions

… 1. Fils spiralés présentés en longueur indéterminée, constitués par un fil d'acier galvanisé, de section circulaire, enroulé en spirales serrées puis recouvert d'une gaine en matières …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711 > 2711.1 > 2711.19

Classification opinions

… 1. Gaz de pétrole liquéfié (GPL) , consistant en un mélange d’éthane … (11,7 %), de n-pentane (0,1 %) et d’isopentane (1,2 %). Le produit est présenté à l’état liquide. Il s’agit d’un produit du processus de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10

Classification opinions

… contenant au moins 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l'Avis Ch. 27/1. Adoption : 1969 + 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… résines et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de … et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de …

Legal note

… Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de … et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.50

Classification opinions

… de sodium, un parfum, de la silice, un colorant et de l'eau, présentée en emballage pour la vente au détail et … notamment comme agent nettoyant et désinfectant pour les toilettes, les éviers, etc. Application des RGI 1 et 6 …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… Chapitre 45 Liège et ouvrages en liège Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures …

Legal note

… Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures …

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