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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515 > 8515.3

… Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma  …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.50

… Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor) …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004 > 4004.00

… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.10

… Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

… Fils en fer ou en aciers non alliés. …

Explanatory notes

… pourvu que ces ouvraisons ne confèrent pas aux fils de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris … (par guipage, gainage , etc.), dont la partie métallique, c'est‑à‑dire l'âme, remplit la fonction essentielle, le revêtement textile n'intervenant presque …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… le transport sur rail de marchandises. 8606.10 - Wagons‑citernes et similaires 8606.30 - Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du n° 8606.10               - Autres : …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique …

Explanatory notes

… 85.10 ‑ Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique … 8510.20 ‑ Tondeuses 8510.30 ‑ Appareils à épiler 8510.90 ‑ Parties La présente position couvre les rasoirs et les … sous le tranchant des lames ou des couteaux. Le principe est le même pour les tondeuses électriques à l'usage des …

Section V > Chapitre 26 > Position 2604

… Minerais de nickel et leurs concentrés. …

Explanatory notes

… 26.04 ‑ Minerais de nickel et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

… Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. …

Explanatory notes

… 24.01 ‑ Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. 2401.10 ‑ Tabacs non écôtés 2401.20 ‑ Tabacs partiellement ou totalement écôtés … comprend : 1)    Le tabac à l'état naturel sous forme de plantes entières ou de feuilles et les feuilles séchées ou …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

… Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. …

Explanatory notes

… 07.01 ‑ Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (+). 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ Autres La présente position comprend les pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, de toutes espèces ( à l'exception des patates douces du n° 07.14 ). …

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