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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. …
Explanatory notes
… de calcaire, de dolomie, par exemple) résultent de la transformation en fibres par action centrifuge et par … ou de bore. Le mélange est ensuite soufflé ou passé à travers une filière afin de produire un amas de fibres. Les … dérive de la vermiculite crue du n° 25.30 qui, par un traitement thermique approprié, prend un volume beaucoup …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre …
Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de …