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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, …
Explanatory notes
… récipients similaires pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, … toutefois des gaz comprimés ou liquéfiés. Les récipients destinés à contenir ces gaz relèvent du n° 73.11 , quelle …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… et similaires), pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à …
Explanatory notes
… haches, serpes et outils similaires a taillants ; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à … Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains 8201.90 ‑ Autres outils agricoles, horticoles ou … à un ensemble d'outils à main utilisés essentiellement pour des travaux agricoles, horticoles ou forestiers, mais dont …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi. …
Explanatory notes
… photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (+) . 3707.10 - Emulsions pour la sensibilisation des surfaces 3707.90 - Autres Cette position couvre, sous les réserves indiquées aux paragraphes A) et B) ci-dessous, les produits du genre de ceux qui sont utilisés …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni …