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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70

Classification opinions

… (CD-ROM) constituant une unité de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information qui consiste en des unités d'entraînement conçues pour la lecture des signaux des cédérom (CD-ROM), des CD-audio et des CD-photo. Il est équipé d'une prise pour …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11

Classification opinions

… usine où il subit des opérations de fusion (élimination de l’eau), de centrifugation et de séchage. Application des RGI …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.32

Classification opinions

… se présentant sous la forme d’une tablette de chocolat au lait, incrustée de dix biscuits visibles des deux côtés … la tablette. Le produit contient en poids 63 % de chocolat au lait, 25 % de biscuits au cacao et 12 % de crème de lait à la vanille. Application …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12

Classification opinions

… l'aide d'une substance liante à base d'acrylate, d'un poids au m² compris entre 60 et 80 g, présentés en rouleaux d'une largeur comprise entre 100 et 1500 mm. Ces … pour vêtements, de fonds pour broderies et de semelles de chaussures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13

Classification opinions

… l'aide d'une substance liante à base d'acrylate, d'un poids au m² compris entre 60 et 80 g, présentés en rouleaux d'une largeur comprise entre 100 et 1500 mm. Ces … pour vêtements, de fonds pour broderies et de semelles de chaussures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20

Classification opinions

… d'un poids net de 580 g, est conditionnée pour la vente au détail. Elle contient les ingrédients suivants : farine de blé, eau, fromage, fromage à base de margarine, champignons de … la pizza doit être cuite pendant 15 à 20 minutes (four préchauffé) ou 20 à 25 minutes (four froid). Application des …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92

Classification opinions

… en matières plastiques ou en tissu. Les articles en cause sont destinés à être utilisés pour transporter des … produits alimentaires ou des boissons entre la maison et le bureau et lors de voyages, de pique-niques, de manifestations sportives ou autres. Adoption : 1996 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20

Classification opinions

… pour couvrir la partie inférieure de la jambe. L'article en cause est destiné à être placé sur une chaussure normale pour être utilisé, par exemple, sur … qu'une ouverture supérieure par laquelle on glisse le pied, chaussure comprise. Adoption : 1986 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93

Classification opinions

… des moteurs et des organes de transmission de véhicules automobiles, composés en poids de 65 % de caoutchouc … : 1994 … 2. Coupelle pour systèmes de freinage de véhicules automobiles , en caoutchouc vulcanisé non durci, d'un …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506 > 7506.10

Classification opinions

… de moins de 60 volts soumis à des surtensions ou aux échauffements anormaux. Application de la RGI 3 b). Adoption : 2000 …

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