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Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90

Classification opinions

… 1. Colostrum bovin recueilli dans les 24 heures après le vêlage , sous forme de liquide …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20

Classification opinions

… plastiques dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Le tissu est présenté à plat, en rouleaux d'une longueur de … d'une largeur de 70 cm. Il ne comporte aucune couture sur les bords, n'a fait l'objet d'aucun collage ou agrafage et est utilisé pour la confection de sacs pour l'emballage de divers produits. Application des RGI 1 et 6. …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10

Classification opinions

… en céramique extrudée utilisée à des fins structurelles et dont la surface extérieure présente une texture adaptée aux exigences visuelles des projets de construction. Le produit possède …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19

Classification opinions

… 1. Appareil portatif à utilisations multiples comprenant les éléments ci-après placés sous la même enveloppe : 1°) un …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… ou acier Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.6 > 8536.69

Classification opinions

… 1. Unité de distribution de courant électrique consistant en un boîtier métallique comportant … pour réseaux, matériel d'essais et de tests, matériel de contrôle, par exemple) et est fournie avec des étriers de montage et des …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… en métaux communs Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la … et pointes qui sont exclus du présent Chapitre et suivent leur régime propre ( Chapitres 73 à 76 et 78 à 81 ) (voir la …

Legal note

… Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… Chapitre 18 Cacao et ses préparations Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en … alimentaires contenant du cacao en toutes proportions, à l'exception , toutefois : a) Du yoghourt et des autres …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… aliments préparés pour animaux Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des … de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur …

Legal note

… Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des … de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du …

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