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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de …
Explanatory notes
… obtenus par soufflage ou grillage 1904.20 ‑ Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non … être utilisées, en l'état ou en mélange avec du lait, comme aliments pour petits déjeuners. Ces produits peuvent avoir … dans l'eau et de le porter à ébullition pour le consommer alors que le riz partiellement précuit demande un complément …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous … et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 32.12 - Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous … et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail. 3212.10 - Feuilles pour … de pigments broyés (y compris les poudres et paillettes d'aluminium ou d'autres métaux) dans un milieu non aqueux …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20
… Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) …
Classification opinions
… 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Assortiment composé de pâtes alimentaires farcies de crevettes (raviolis wonton), et d'un …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.10
… Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux …
Classification opinions
… 1. Classeurs métalliques, se posant sur le sol, comportant une série de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11
… Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche …
Classification opinions
… fabriqué par le procédé au sulfate, avec addition avant la calcination d'une faible quantité de composés de phosphore, … de potassium et d'antimoine, afin d'obtenir un produit final pulvérulent possédant les propriétés physiques requises (structure cristalline stable, modification cristalline requise, taille …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % …
Classification opinions
… etc.). Ils sont fixés, à l'aide de pattes-agrafes métalliques anticorrosion spécifiques, sur des profilés … poids n’excède pas 0,5 %. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 6907.22/2 et 6907.23/2. Adoption : 2023 …Section II > Chapitre 12
… semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …
Explanatory notes
… semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.‑ Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les … du n° 38.08. 5.‑ Pour l'application du n° 12.12, le terme algues ne couvre pas : a) les micro‑organismes …Legal note
… Notes. 1.‑ Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les … entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des … du n° 38.08. 5.‑ Pour l'application du n° 12.12, le terme algues ne couvre pas : a) les micro‑organismes …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en … d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou …
Explanatory notes
… 73.22 ‑ Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en … d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou … brûleurs avec pompe, ventilateur à moteur électrique pour l'alimentation en air des brûleurs, appareil de régulation et …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81
… de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments …