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Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… ne comprend pas  : a)    Les vinaigres de toilette ( n° 33.04 ). b)    Les lotions après rasage et les désodorisants …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… 43.04  ‑            Pelleteries factices et articles en …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… l'une des positions n°s 02.01 à 02.05 , 02.07 , 02.08 ou 04.10 , s'il s'agit d'animaux des espèces comestibles et …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… de catgut préparées à l'aide de fils de soie, du n° 56.04. c)     Le poil de Messine muni d'hameçons ou …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… ( n° 65.05 ). c)     Les autres articles en cheveux ( n° 67.04 ). …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… et textiles impressionnés mais non développés ( n° 37.04 ). c)    Les papiers, cartons et textiles préparés pour …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… 49.04 ‑ Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

Explanatory notes

… 83.04 ‑ Classeurs, fichiers, boîtes de classement , …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… et tuyaux. Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.04 à 73.07 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… balais ( Sorghum vulgare var. technicum ), qui relève du n° 14.04 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1007.10 …

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