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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de …
Explanatory notes
… lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de … en poudre du n° 04.02 additionné de faibles quantités de ferments lactiques pour être utilisé dans la préparation de …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles …
Explanatory notes
… et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles … contenue dans les graines, les fruits oléagineux ou les germes de céréales . Elle comprend également le son de riz … présenter en pains aplatis (galettes), en grumeaux ou sous forme de farine grossière (farine de tourteaux). Ils peuvent …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou …
Explanatory notes
… rapport à la fonction principale; docks flottants; plates‑formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou … n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale . Parmi ces bateaux, qui sont généralement stationnaires …Section XV > Chapitre 81 > Position 8103 > 8103.20
… Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2926 > 2926.30
… Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.5 > 8477.51
… A mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air …
Section II > Chapitre 12 > Position 1210 > 1210.10
… Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.1
… de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de …
Explanatory notes
… préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de … préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses : 3822.11 - - Pour le paludisme 3822.12 - … par les moustiques du genre Aedes 3822.13 - - Pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins 3822.19 - …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de …