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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.1
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5602 > 5602.2
… Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.30
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, …
Explanatory notes
… pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, …
Explanatory notes
… 87.09 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, … autres voies publiques. Ils sont généralement dépourvus de dispositifs de sécurité (phares, feux arrière, clignotants, … 7) Les guidons et volants de direction. 8) Les dispositifs de freinage et leurs parties. 9) Les câbles …Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.40
… Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.63
… de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.1 > 8433.11
… A moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2847 > 2847.00
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.7
… hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents …