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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.9 > 4411.93
… D'une masse volumique excédant 0,5 g/cm³ mais n'excédant pas 0,8 g/cm³ …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.1
… Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.20
… D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 % …
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.2
… Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.4
… Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits …
Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé …
Explanatory notes
… topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques … et la place des diverses pièces d'une structure (bâtiments, machines, etc.) ou les proportions et l'aspect que la … sur papier sensibilisé. Exception faite de la musique manuscrite, sont compris ici les textes manuscrits de toute …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.9 > 8439.91
… De machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3 > 8448.32
… De machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3
… Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques …
Section III > Chapitre 15 > Position 1506 > 1506.00
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées …