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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre …
Explanatory notes
… verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre … d'articles en verre en apparence très diversifiés, mais dont la caractéristique essentielle est qu'ils servent dans … de colliers, de chapelets, de fleurs artificielles, d'ornements mortuaires, etc., ou pour la décoration …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale …
Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du …
Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage …