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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
Explanatory notes
… . - De caprins : 4106.21 - - A l’état humide (y compris wet-blue ) 4106.22 - - A l'état sec (en … ) 4106.32 - - A l'état sec (en croûte) 4106.40 - De reptiles - Autres : 4106.91 - - A l'état … compris wet-blue ) 4106.92 - - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux de caprins épilées et …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
Explanatory notes
… ), les petits taille‑crayons et leurs lames ( à l'exclusion des appareils mécaniques à tailler les crayons, pour … gratte‑ongles, coupe‑cors, gouges pour l'extraction des cors, spatules pointues pour couper et frotter les peaux … sur trépied, avec transmission flexible et actionnées à l'aide d'une manivelle, pour la tonte des animaux, relèvent …Section XI > Chapitre 57
Explanatory notes
… fins. 2.‑ Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre les … de sol en matières textiles (par exemple, épaisseur, rigidité et résistance), mais qui sont utilisés à d'autres fins …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
Explanatory notes
… de solvants pour en extraire l'huile et la graisse; le résidu est ensuite séché et stérilisé par chauffage prolongé … ci‑dessus agglomérés sous forme de pellets (voir les Considérations générales du présent Chapitre). …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
… Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à …
Explanatory notes
… 55.09 ‑ Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à … au détail . ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides : 5509.11 ‑ ‑ Simples 5509.12 ‑ ‑ Retors ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur …
Explanatory notes
… sont désignés sous l’appellation de « véhicules électriques hybrides (HEV) ». Ces véhicules tirent leur motricité à propulsion mécanique …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
Explanatory notes
… ou la télévision, dispositifs d'éclairement, émetteurs de guidage, leurres pyrotechniques, dispositifs fumigènes éventuellement …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
Explanatory notes
… installations (habitations, magasins, etc.). Elle couvre les récipients pour toutes matières, à l'exclusion toutefois … de manière à comporter des dispositifs de circulation de liquides ou de gaz dans l'espace annulaire, auquel cas ils sont classés au n° 84.19 …Section XV > Chapitre 78 > Position 7806
… Autres ouvrages en plomb. …
Explanatory notes
… 78.06 ‑ Autres ouvrages en plomb. Cette position englobe tous les … des couleurs ou autres produits, les bacs, réservoirs, bidons et autres récipients sans dispositifs mécaniques ou thermiques pour l'emmagasinage ou le transport d'acides, de produits radioactifs ou d'autres produits …Section VI > Chapitre 28 > Position 2802
… Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. …