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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5602
Explanatory notes
… et produits cousus‑tricotés ‑ Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés : … par frottement ou battage. Les fibres textiles sont ainsi enchevêtrées et les feutres obtenus se présentent en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
Explanatory notes
… en aciers inoxydables 7304.29 - - Autres - Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés : 7304.31 - - Etirés ou laminés à froid 7304.39 - … - Autres Les tubes, tuyaux et profilés creux de la présente position peuvent être obtenus par divers procédés : A) …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
Explanatory notes
… ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) A.‑ RUBANERIE Conformément à la Note 5 du présent Chapitre, on considère ici comme rubanerie : 1) Les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) tissés en bandes …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou … présente position le caoutchouc synthétique ayant subi des traitements visant à en permettre le transport et la …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102
… Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. …
Explanatory notes
… 71.02 - Diamants, même travaillées, mais non montés ni sertis (+). 7102.10 - Non triés - … l'industrie (filières d'étirage notamment). La présente position couvre les diamants à l'état brut ou qui ont reçu … ou gravés et qui ont été brisés au cours de ces opérations, ainsi que les diamants polis qui ont été brisés au cours du …Section VI > Chapitre 28 > Position 2841
Explanatory notes
… ‑ Tungstates (wolframates) 2841.90 ‑ Autres Cette position comprend les sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques (correspondant à des oxydes de métaux constituant des anhydrides). Les principales catégories de … fer . Le chromate ferrique (Fe 2 (CrO 4 ) 3 ), préparé à l'aide de solutions de chlorure ferrique et de chromate de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la …
Explanatory notes
… ‑ Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la … dans l’agriculture que dans l’industrie, à réaliser une sélection des grains (céréales, légumes secs, grains de … successifs, qui assurent l’élimination des impuretés, des graines parasites ou étrangères, des grains cassés et, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou …
Explanatory notes
… horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou … machines, appareils et engins 8432.90 - Parties La présente position groupe, quel que soit leur mode de traction, les machines, appareils et engins pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. …
Explanatory notes
… ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. 8439.10 - Machines et appareils pour la fabrication … fibreuses cellulosiques 8439.99 - - Autres La présente position comprend les machines et appareils pour la … à partir de diverses matières riches en cellulose (bois, paille, bagasse, déchets de papiers, etc.), que ces pâtes …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques …