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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4705 > 4705.00
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.1
… Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503 > 8503.00
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.4
… fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.31
… De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.90
… Parties …
Classification opinions
… 1. Compartiment d'organes de battage pour moissonneuse-batteuse … accueillant trois tambours : un accélérateur de flux ou de paille, un batteur ou rotor et un tire-paille, permettant de séparer le grain de l'épi durant la phase de battage. Le …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, … de viscosité, additifs anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou …
Explanatory notes
… 38.11 ‑ Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs … par exemple. La présente position ne couvre pas les boues de composés antidétonants contenant du plomb … utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales Parmi les liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90
… Autres appareils …
Classification opinions
… 1. Appareillages électriques utilisés pour alimenter en courant … constitués par un profilé en acier présentant, à sa partie inférieure et sur toute sa longueur, une ouverture … certains cas, de dispositifs de raccordement n'assurant pas la connexion électrique des barres mais servant de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Appareils de cuisson et …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries …