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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. …
Explanatory notes
… 96.13 ‑ Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, … de briquets et d’allumeurs, dont un des traits communs est d’être équipés d’un dispositif produisant une étincelle, … le réseau, soit par une batterie; certains appareils de l’espèce produisent simplement une étincelle, d’autres …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application …
Explanatory notes
… 96.16 ‑ Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour … matières plastiques, métal ou autres matières, sur lequel est vissée la monture; cette dernière comporte une tête …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les …
Explanatory notes
… 34.02 - Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations … particules solides sont visibles à l’oeil nu, 2) elle s’est séparée en phases que l’on peut distinguer visuellement … sont en règle générale constituées de composants essentiels et d'un ou de plusieurs composants …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux …
Explanatory notes
… 48.10 ‑ Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.05 ‑ Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. Cette position couvre …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. …
Explanatory notes
… 71.16 - Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou … à tous les ouvrages ( autres que ceux dont l'exclusion est prononcée par la Note 2 B) et la Note 3 du présent … les éléments en ces métaux présentent un caractère plus essentiel (perles fines ou de culture ou pierres gemmes …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils …
Explanatory notes
… l'âme, mais parfois les boucles de la spirale sont espacées; dans ce dernier cas, les fils guipés peuvent avoir … mais ils s'en distinguent cependant par le fait que l'âme n'est pas tordue avec les fils d'habillage. L'âme des fils … la présente position pour autant qu 'ils aient le caractère essentiel d'un article en matière textile. Les fils guipés …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. …
Explanatory notes
… 32.15 - Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes … finement broyé, avec un excipient. Le pigment utilisé, qui est généralement le noir de carbone pour les encres …Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …
Explanatory notes
… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les produits … par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, …Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) …