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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304
… Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. …
Explanatory notes
… 43.04 ‑ Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. L'expression … en textiles ( n ° s 58.01 ou 60.01 , généralement). Cette définition ne s'applique pas aux fourrures véritables … factices de la présente position peuvent se présenter en pièces ou sous forme d'articles confectionnés (y compris les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. …
Explanatory notes
… fertilisants : phosphore et potassium 3105.90 - Autres Cette position comprend : A) L' hydrogénoorthophosphate de … (phosphate monoammonique) même purs, et les mélanges de ces produits entre eux, même s'ils doivent être utilisés …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou …
Explanatory notes
… 03.06 ‑ Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, … ( queues de homards, de langoustes ou de langoustines, pinces de crabes, par exemple) à condition que, si elles sont … n'aient pas été soumises à des traitements autres que ceux indiqués au paragraphe 1) ci‑dessus. Sont exclus de la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. …
Explanatory notes
… 90.04 ‑ Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. 9004.10 … destinés à être placés devant les yeux, soit pour corriger certains défauts de la vue, soit pour les protéger des … gaz, etc. ou pour éviter l'éblouissement, soit encore à certaines fins spéciales (lunettes stéréoscopiques pour …Section XV > Chapitre 81
… Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre … (n° 81.11 ). B) Du béryllium, du chrome, du hafnium (celtium), du rhénium, du thallium, du cadmium, du germanium, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. …
Explanatory notes
… 69.06 - Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. Il s'agit, dans la …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.43
… composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.10
… formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603
… Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. …