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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. …
Explanatory notes
… 12.02 ‑ Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées (+). 1202.30 - De semence … - Autres : 1202.41 ‑ ‑ En coques 1202.42 ‑ ‑ Décortiquées, même concassées Cette position comprend les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.16 ‑ Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Les ancres de la présente position s'entendent uniquement des articles destinés à maintenir en station des bateaux de tout … pour prendre prise sur des arbres, des rochers, etc. Les parties d'ancres et de grappins reconnaissables comme telles …Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. …
Explanatory notes
… et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. 0405.10 - Beurre 0405.20 - Pâtes à … Le présent groupe comprend également le beurre fabriqué à partir de lait de chèvre ou de brebis. B) Les pâtes à … savoir les émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées, contenant comme seules matières grasses des …Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …
Explanatory notes
… 48.21 ‑ Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non (+). 4821.10 ‑ Imprimées 4821.90 ‑ … mentions imprimées ou d'illustrations, quelle que soit leur importance, gommées, munies d'attaches, crochets ou autres … position les étiquettes consistant en une feuille assez forte de métal commun revêtue sur une ou deux faces d'une …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
… Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. …
Explanatory notes
… 63.04 ‑ Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. … avions, remorques pour le camping, automobiles ou moyens de transport analogues. Au nombre de ces articles, on peut … (y compris celles pour tribunes d'apparat, pour cérémonies mortuaires, etc. à l'exclusion des articles du n° 63.03 ), …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; …
Explanatory notes
… 28.18 ‑ Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; … que l'alumine à l'action de l'air et aux acides; il est particulièrement dur. On l'utilise comme abrasif, pour la …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111
… Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.11 ‑ Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. 9111.10 ‑ Boîtes en métaux précieux ou en plaqués … 1) La carrure , qui est le bâti de la boîte; parfois elle comporte des charnières pour le fond, parfois aussi (montres …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. …
Explanatory notes
… - Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. La présente … et tampons hygiéniques, les couches et langes et les articles similaires, y compris les compresses d’allaitement … protège-slips, en toutes matières. En règle générale, les articles de la présente position sont jetables. Beaucoup de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …
Explanatory notes
… 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. … position couvre tous les véhicules automobiles conçus pour transporter dix personnes ou plus, chauffeur inclus. Cette … Les véhicules de cette position peuvent être équipés de n’importe quel type de moteur (moteur à combustion interne à …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. …