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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… Unités de traitement autres que celles des n°s 8471.41 ou 8471.49, … deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul …
Classification opinions
… à moteur dans une enveloppe commune, conçue pour être fixée au plafond ; et 2°) une unité extérieure … à moteur. Les deux unités sont conçues pour être connectées entre elles par des fils électriques et des tubes en cuivre. Application des RGI 1 et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les …
Explanatory notes
… 84.37 ‑ Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, …
Explanatory notes
… spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, … de véhicules automobiles, spécialement construits ou transformés, équipés de dispositifs ou appareillages divers … de levage, tels que grues non rotatives, chèvres, palans, treuils, conçues pour soulever et remorquer les voitures en …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues …
Classification opinions
… des faces du tissu. Application de la RGI 1 (Note 6 a) du Chapitre 59) Adoption : 1994 …Section XI > Chapitre 56 > Position 5602
… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 5602.10 ‑ Feutres aiguilletés et produits cousus‑tricotés ‑ Autres feutres, non imprégnés ni … ou 2) soit en aiguilletant ces fibres textiles à travers un plancher, textile ou non, qui est finalement plus … textile ou non, servant d'armature. Le procédé de couture‑tricotage est décrit dans les Considérations générales du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs … ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, …
Explanatory notes
… distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, … exemple). 8472.10 - Duplicateurs 8472.30 - Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du … et appareils de bureau doit être prise dans un sens très large. Sous réserve des exceptions signalées ci-après à …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.2
… tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1
… Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de … de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles …