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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. …
Explanatory notes
… pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. 9603.10 - Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non - Brosses à …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des …
Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur …
Explanatory notes
… de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur … brut ou qu'ils n'aient pas subi d'autres ouvraisons que le nettoyage, la désinfection ou un traitement exclusivement … et parties de plumes (même rognées) ainsi que le duvet. Cette position comprend également les poudres, les farines …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, …
Explanatory notes
… 12.12 ‑ Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, … d'algues de plusieurs variétés. Sont exclus de cette position : a) L'agar‑agar et la …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non …
Explanatory notes
… bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non … odoriférantes pour cérémonies religieuses : 3307.41 ‑ ‑ « Agarbatti » et autres préparations odoriférantes agissant par combustion 3307.49 ‑ ‑ Autres 3307.90 ‑ Autres Cette position comprend : I) Les préparations pour le …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à …
Explanatory notes
… crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à … tige en fer ou en acier , sont compris ici. Sont exclus de cette position les protecteurs pour semelles avec ou sans …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes …