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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4 > 3307.41
… « Agarbatti » et autres préparations odoriférantes agissant par combustion …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.94
… Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
Explanatory notes
… . Les Notes explicatives du n° 23.04 s'appliquent mutatis mutandis à la présente position. …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres … ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec …
Explanatory notes
… 83.02 ‑ Garnitures , ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, … ferrures et articles similaires : 8302.41 - - Pour bâtiments 8302.42 ‑ ‑ Autres, pour meubles 8302.49 ‑ ‑ … (moraillons) pour portes; les poignées, anneaux, pendants, tirants et boutons pour portes, y compris les poignées, …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la … ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. …
Explanatory notes
… à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la … Note 1 du Chapitre 40), en matière plastique ou encore en tissu ou autre support textile comportant une couche … l'aide d'un produit assurant l'adhérence de la semelle à la tige sous l'effet d'une pression après un temps de séchage . …Section XII
… PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …
Explanatory notes
… Section XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres …
Explanatory notes
… 58.02 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres …
Explanatory notes
… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles … , telle qu'en terre commune, grès cérame, faïence, imitations de porcelaines (voir les Considérations générales du … bouillottes, porte-boîtes d'allumettes, etc. D) Enfin, au titre des articles d'hygiène ou de toilette, à usage …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni …
Explanatory notes
… 67.04 - Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni … non dénommés ni compris ailleurs , en particulier les tissus légers genre tulle . Sont exclus d'ici : a) Les …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.3
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique …