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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux …
Explanatory notes
… 89.01 - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux … le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises La … paquebots et bateaux de croisières. 2) Les transbordeurs utilisés aussi bien pour le transport des trains de …Section X > Chapitre 47 > Position 4702 > 4702.00
… Pâtes chimiques de bois, à dissoudre …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.3 > 4002.31
… Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR) …
Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. 0712.20 ‑ Oignons … les légumes des n°s 07.01 à 07.11 qui ont été desséchés (y compris déshydratés, évaporés ou lyophilisés) c'est‑à‑dire …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres … pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. …
Explanatory notes
… sortie couplés optiquement (commutateurs CA à thyristors, isolés), les commutateurs électroniques, y compris les … complets munis de leurs fusibles, mais aussi, présentés isolément, les supports, tabatières , bouchons etc. dès lors qu' ils ne sont pas entièrement en matière isolante ou comportant tout au plus de simples pièces …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet …
Explanatory notes
… brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra sons, par … présentés avec les têtes ou pinces à souder; présentés isolément, lesdits appareils d'alimentation suivent leur …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.20
INN
… alemcinal … amotosalène … gamolénate d'ascorbyl … hémisuccinate de benfurodil … butylphthalide … fostriécine … … … mipsagargine … mitemcinal … moxidectine … omtriptolide … orlistat … plocabuline … rofécoxib … sélamectine … sonolisib … técarfarine …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). …
Explanatory notes
… 70.19 - Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple) (+) . - Mèches, … un produit volumineux, principalement utilisées pour l'isolation. Il existe deux types de fibres de verre : a) les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01. …