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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même … par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud …
Explanatory notes
… MIG (Metal Inert Gas); soudage à l'arc en atmosphère active : MAG (Metal Active Gas); soudage à l'arc en … Les surfaces en matières thermoplastiques (polymères acryliques, polyéthylène, poly(chlorure de vinyle), …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir …
Explanatory notes
… l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires 9021.50 ‑ Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion … en porcelaine ou en matière plastique (polymères acryliques en particulier) et consistant, soit en dents … , tels que : couronnes métalliques préfabriquées (en or, en acier inoxydable, etc.) servant à recouvrir une dent …Section IV > Chapitre 16
… Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou …
Explanatory notes
… Chapitre 16 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques … ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, … 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, …Legal note
… ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, … de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques … 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. Cette … crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés. Sont exclus …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.30
… Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.20
… Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.14
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452 > 8452.90
… Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7
… des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et …
Section XII > Chapitre 66
… ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties …