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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux …
Classification opinions
… 1. Matelas de nontissé (dimensions : 20 m x 2 m x 2,5 cm) composé de fibres de polyester sur lequel un canevas en … à circulation verticale et utilisé par les fabricants automobiles pour débarrasser l'air soufflé des particules de … de particules supérieures à 15 microns susceptibles d'endommager la peinture; - assurer le revêtement à 100 % de …Section I > Chapitre 4 > Position 0406
… Fromages et caillebotte. …
Explanatory notes
… 04.06 ‑ Fromages et caillebotte (+). 0406.10 ‑ Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte 0406.20 ‑ …Section VI > Chapitre 29 > Position 2921
… Composés à fonction amine. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre IX COMPOSES A FONCTIONS AZOTEES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont compris des composés à fonctions azotées, tels que : amines, amides, …Section II > Chapitre 9 > Position 0902
… Thé, même aromatisé. …
Explanatory notes
… 09.02 ‑ Thé, même aromatisé. 0902.10 ‑ Thé vert (non fermenté) présenté en … fleurs de thé, boutons de thé et les résidus sont traités comme le thé lui‑même; il en est de même du thé (feuilles et fleurs ou boutons) pulvérisé, aggloméré en boules, pastilles, tablettes, ainsi que les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2931
… Autres composés organo-inorganiques. …
Explanatory notes
… 29.31 - Autres composés organo-inorganiques . 2931.10 - Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle 2931.20 - Composés …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922
… Composés aminés à fonctions oxygénées. …
Explanatory notes
… 29.22 - Composés aminés à fonctions oxygénées (+). - … - Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées Les composés aminés à fonctions oxygénées sont des composés …Section XV > Chapitre 78 > Position 7806
… Autres ouvrages en plomb. …
Explanatory notes
… 78.06 ‑ Autres ouvrages en plomb. Cette position englobe tous les ouvrages en plomb … Chapitres 82 ou 83 soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature , même si ces articles sont moulés, pressés, … de produits radioactifs ou d'autres produits chimiques, les plombs pour filets de pêche, les plombs pour le lestage des …Section II > Chapitre 10 > Position 1001
… Froment (blé) et méteil. …
Explanatory notes
… 10.01 ‑ Froment (blé) et méteil (+). ‑ Froment (blé) … catégories de froment (blé) : 1) Le froment (blé) commun , tendre, semi‑dur ou dur, présentant d'ordinaire une … le méteil qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …Section X > Chapitre 49 > Position 4908
Explanatory notes
… plastique), revêtu sur une face d'une couche soluble, gommeuse ou amylacée, qui reçoit l'impression, recouverte elle‑même d'un gommage. Ce papier est souvent doublé d'un support en papier … sont des décalcomanies imprimées ou indiennées à l'aide de compositions vitrifiables du n ° 32.07. Les décalcomanies …Section XV > Chapitre 78 > Position 7801
… Plomb sous forme brute. …