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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1 > 3827.14
… Contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.20
… Briquets de poche, à gaz, rechargeables …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en …
Explanatory notes
… 83.04 ‑ Classeurs, fichiers, boîtes de classement , porte‑copies, plumiers, porte‑cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en … et de certaines catégories d'articles visées à la Note 2 du Chapitre 94 (voir les Considérations générales de ce …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction …
Explanatory notes
… les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction … dans leur ordre primitif, mais avec un recul pour chacune d'elles, de manière à augmenter leur longueur au … du cuir (voir à cet égard les Considérations générales du Chapitre 41). Les peaux ainsi traitées peuvent généralement …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour …
Explanatory notes
… de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour … ou des garnitures de minime importance, relèvent du Chapitre 71 . Sont exclus de la présente position les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.89
… Contenant des paraffines chlorées à chaîne courte …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.2 > 5801.27
… Velours et peluches par la chaîne …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.3 > 5801.37
… Velours et peluches par la chaîne …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.1 > 2903.15
… Dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.1
… Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea) …