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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de …
Section XVI
Explanatory notes
… que les ouvrages entièrement en ces matières du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés … Note 1 des Chapitres 84 et 85, les parties de machines (à l'exception des parties des articles des n°s 84.84, 85.44, … b) lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine …Legal note
… que les ouvrages entièrement en ces matières du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés … Note 1 des Chapitres 84 et 85, les parties de machines (à l'exception des parties des articles des n°s 84.84, 85.44, … b) lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine …Classification opinions
… dits "commandes à billes" : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine ou un … raccordement, présentés isolément : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à des agitateurs, …Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4
… et cartons Kraft d'un poids au m² compris entre 150 g exclus et 225 g exclus …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement. …
Explanatory notes
… 29.33 - Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement (+). - Composés dont la … Autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement. Appartiennent, notamment, à ce …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.41
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2932
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement. …
Explanatory notes
… 29.32 - Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement (+). - Composés dont la … autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’oxygène exclusivement . Appartiennent, notamment, à ce …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.42
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs …
Section V > Chapitre 27 > Position 2702
… Lignites, même agglomérés, à l' exclusion du jais. …
Explanatory notes
… 27.02 ‑ Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais. 2702.10 ‑ Lignites, même pulvérisés, mais …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations …