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Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… (autrement qu'en surface) par quelque procédé que ce soit. Toutefois, les papiers, cartons, ouate de cellulose et … supérieure à 8 %.          Le n° 48.02 ne comprend pas, toutefois, les papiers et cartons filtres (y compris les … aqueuse de poly(chlorure de vinyle), par exemple). Toutefois, il demeure possible de déterminer de quel type de …

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… (autrement qu'en surface) par quelque procédé que ce soit. Toutefois, les papiers, cartons, ouate de cellulose et … supérieure à 8 %.          Le n° 48.02 ne comprend pas, toutefois, les papiers et cartons filtres (y compris les …

Section XVI

Explanatory notes

… entièrement en ces matières du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés … 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 85.03, 85.22, 85.29 ou 85.38; toutefois, les parties destinées principalement aussi bien … en toutes matières (régime de la matière constitutive). Toutefois, les ensouples ne sont pas à considérer comme des …

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… entièrement en ces matières du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés … 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 85.03, 85.22, 85.29 ou 85.38; toutefois, les parties destinées principalement aussi bien …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

…        a)  des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou … chimique définie présentés isolément, sous réserve toutefois des dispositions de la Note 1 du Chapitre. A) Composés … la purification), d)  sous-produits. Il convient toutefois de noter que ces substances ne sont pas toujours …

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…        a)  des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou … et les produits du n° 29.41, de constitution chimique définie ou non;        d)  les solutions aqueuses des …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

…    les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est … par exemple) (Section XI);        c)      les produits réfractaires du n° 69.03; les articles pour usages chimiques …

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…    les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est … par exemple) (Section XI);        c)      les produits réfractaires du n° 69.03; les articles pour usages chimiques …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates. 2. - Le présent Chapitre ne … du Chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;        d)   les … d'abord transformée en pâte. La préparation de la pâte s'effectue par dosage et mélange des divers constituants et, …

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… et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates. 2. - Le présent Chapitre ne … du Chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;        d)   les …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… et matériel électrique et leurs parties, de la Section XVI. Toutefois, les articles et parties de ces articles, … objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge (n° 97.06). Toutefois, les perles fines ou de culture et les pierres … Notes explicatives des n°s 71.13 et 71.14), à l'exclusion toutefois : a)   Des articles visés à la Note 3 du présent …

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… et matériel électrique et leurs parties, de la Section XVI. Toutefois, les articles et parties de ces articles, … objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge (n° 97.06). Toutefois, les perles fines ou de culture et les pierres …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… en feuilles;       c)   on entend par couches absorbantes, réfléchissantes ou non réfléchissantes , des couches métalliques ou de composés … les tubes, les fibres de verre). G)   Le pressage , effectué généralement dans des moules, pour la fabrication …

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… en feuilles;       c)   on entend par couches absorbantes, réfléchissantes ou non réfléchissantes , des couches métalliques ou de composés … notamment les rayons infrarouges ou améliorent les qualités réfléchissantes du verre sans empêcher sa transparence ou sa …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients … poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients … correction pour une température de 20 °C si la mesure est effectuée à une température différente. CONSIDERATIONS …

Legal note

… poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients … poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients … correction pour une température de 20 °C si la mesure est effectuée à une température différente. …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… fragments d'anticorps, par exemple) afin d'en améliorer l'efficacité médicamenteuse. Les produits pégylés des …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

…         On considère comme synthétiques les fibres définies en a) et comme artificielles celles définies … CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de … ainsi obtenu au moyen de sulfure de carbone, ce qui a pour effet de le transformer en xanthate (xanthogénate) de …

Legal note

…         On considère comme synthétiques les fibres définies en a) et comme artificielles celles définies en b).  Les lames et formes similaires des …

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