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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2
… Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.50
… combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.6
… Dérivés bromés ou dérivés iodés d’hydrocarbures acycliques …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.50
… Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2
… Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.40
… Articles et matériel pour le tennis de table …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur …
Explanatory notes
… et l'impression n'ont pas pour effet de modifier le classement des ouates. Restent également classées ici les ouates sur lesquelles a été dispersée une … une ouate de rembourrage, par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10 ( n ° …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou …
Explanatory notes
… housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou … 84.72 Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … les machines ou appareils des n°s 84.70 , 84.71 ou 84.72 (classement d'après la matière constitutive : n° 39.23 , …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.10
… Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive …