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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations …
Explanatory notes
… isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations …Section II > Chapitre 8
… Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons …
Explanatory notes
… Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … non comestibles. 2.‑ Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais … (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple); …Legal note
… non comestibles. 2.‑ Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais … (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple); … gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.60
… Peroxydes d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones, et leurs …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de …
Explanatory notes
… (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de … de pigments broyés (y compris les poudres et paillettes d'aluminium ou d'autres métaux) dans un milieu non aqueux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. …
Explanatory notes
… y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. 8483.10 ‑ Arbres de transmission (y compris … que les organes de ce groupe transmettent la force motrice. D'après leur fonction et les particularités de leur forme, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, …
Explanatory notes
… en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également … soit même par de simples caissons en fonte ou en acier, dans lesquels circule l'eau ou la vapeur venant de … ( n°s 73.25 ou 73.26 ). c) Les robinets d'adduction de vapeur et d'eau chaude ( n° 84.81 ). 3) …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, …
Section IV > Chapitre 20
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes …
Explanatory notes
… Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de … composites homogénéisées du n° 21.04. 2.‑ N'entrent pas dans les n°s 20.07 et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, …Legal note
… plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces … composites homogénéisées du n° 21.04. 2.‑ N'entrent pas dans les n°s 20.07 et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, … à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une …
Explanatory notes
… à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une … du n° 66.02 ). Sont également compris ici les appareils d’aide à la marche, connus sous le nom de déambulateur, qui … sont également employés dans le traitement des luxations et d’autres lésions articulaires. Parmi ces articles et …Section VI > Chapitre 35
… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes …