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Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… provisoirement dans l'eau salée restent classées au n °  07.11 ‑ voir la Note explicative de cette position.) 2)    …

Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Explanatory notes

… genres Capsicum ou Pimenta non broyés ni pulvérisés ( n° 07.09 ). …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… de la valeur postale (entiers postaux) ( n ° 49.07 ). d)    Les cartes postales imprimées ou illustrées et …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… position, ne présentent pas le caractère d'ébauches ( n ° 44.07 ). c)      Les manches en bois pour couverts de table ( n …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… fruits séchés qui, lorsqu'ils sont frais, relèvent des n°s 08.07 à 08.10. Ils sont préparés soit par séchage direct au …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Explanatory notes

… pneumatiques ( n°s 39.26, 40.14, 40.16, 63.06 ou 63.07 ). c)     Les enveloppes de poufs, en cuir ( n° 42.05 ). …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… de tall oil) résidu de la distillation du tall oil ( n° 38.07 ). e)     Les tall acides gras renfermant en poids 90 % …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… tels, sont considérés comme déchets de papier du n ° 47.07 . …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… traitement sont exclus et relèvent généralement des n ° s 48.07 , 48.08 , 48.10 ou 48.11 . …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5404

Explanatory notes

… munis d'hameçons ou autrement montés en lignes ( n° 95.07 ). f)    Les têtes préparées pour articles de brosserie ( …

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