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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2615
… Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.15 ‑ Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. 2615.10 ‑ Minerais de zirconium et leurs concentrés 2615.90 ‑ Autres Les …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 76.14 ‑ Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium , non isoles pour l'électricité. … métaux communs, pourvu que l'aluminium prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). Toutefois, la présente position ne comprend pas les câbles et articles similaires isolés pour l'électricité ( n° 85.44 ). …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). …
Explanatory notes
… 68.07 - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). 6807.10 - … Cette position se rapporte aux ouvrages communément faits à partir des matières dénommées aux n°s 27.08, 27.13, 27.14 ou …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. 3904.10 - Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à … modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Le … chauffé. C'est notamment pour ces motifs qu'il est souvent nécessaire de lui ajouter des stabilisants, des …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Acétates de cellulose : 3912.11 - … La cellulose non dénommée ni comprise ailleurs, sous formes primaires, relève de la présente position. La cellulose …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par …
Explanatory notes
… 75.07 ‑ Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par … non allié 7507.12 ‑ ‑ En alliages de nickel 7507.20 ‑ Accessoires de tuyauterie La Note 9 e) de la Section XV …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
Classification opinions
… dans une échancrure de forme appropriée et pouvant être retiré pour permettre le remplacement, au fur et à mesure de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. …
Explanatory notes
… électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. 8509.40 ‑ Broyeurs et mélangeurs … par les appareils considérés ne doit pas dépasser celle nécessaire pour satisfaire les besoins ou les exigences des ménages. Sous …Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… . 72.18 ‑ Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi‑produits en aciers inoxydables. 7218.10 ‑ Lingots et autres formes primaires - Autres : 7218.91 - - De section transversale …Section VI > Chapitre 28 > Position 2803
… Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées …