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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404

Explanatory notes

… ventilateurs et autres appareils des n°s  84.13 ou 84.14 . b)    Les brûleurs, les avant-foyers, les grilles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… position : a)    Les générateurs à pistons libres ( n°  84.14 ). b)    Les fours à coke (les générateurs à gaz de …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… que soit leur présentation, autres que celles du n ° 32.14 . Même colorées, ces cires demeurent classées ici. Outre …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… de facture spéciale (catelles) pour poêles ( n° 69.14 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 6907.40 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905

Explanatory notes

… 2905.13 - - Butane-1-ol (alcool n -butylique) 2905.14 - - Autres butanols 2905.16 - - Octanol (alcool …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes ( n° 84.14 ). b)    Les réfrigérateurs ( n° 84.18 ). c)    Les …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515

Explanatory notes

… que celles mentionnées dans les libellés des n°s 15.07 à 15.14 (voir Considérations générales, Partie B)). Parmi ces …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… carrée ou rectangulaire, des produits des n°s 25.06, 25.14 , 25.15 , 25.16 , 25.18 et 25.26 . Tout produit …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… ( n° 68.05 ) ou de mica aggloméré ou reconstitué ( n° 68.14 ). k)    Les plaques de construction formées de plusieurs …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3807

Explanatory notes

… ( Chapitre 29 ). e)    Les cires à cacheter ( n°s 32.14 ou 34.04 ). f)    Les lessives résiduaires de la …

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