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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0201
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. …
Explanatory notes
… 02.01 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. 0201.10 ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0201.20 ‑ Autres morceaux non désossés …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées …
Explanatory notes
… 05.10 ‑ Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances … Sa couleur peut aller du gris cendré au gris très foncé; sa densité est inférieure à l'unité. L'ambre jaune (succin), …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, …
Explanatory notes
… le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, … Ces appareils comportent essentiellement un dispositif destiné à ouvrir ou fermer le ou les circuits dans lesquels …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne … lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le …
Explanatory notes
… 93.03 ‑ Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne … lance‑fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. …
Explanatory notes
… 38.23 ‑ Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de … élevée en acides gras libres. Ces huiles proviennent de la décomposition, au moyen d’un acide minéral, des pâtes de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le n° 2517.10 …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
… Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.06 ‑ Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. 5106.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine … par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de laine cardée, mais non peignée . Les fils dits …Section II > Chapitre 11 > Position 1102
… Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. …