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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7324
… ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 7324.10 ‑ Eviers et lavabos en aciers inoxydables ‑ Baignoires : 7324.21 ‑ ‑ … en fonte, fer ou acier. Parmi ces articles, on peut citer les baignoires, bidets, bains de sièges, bassins de …Section I > Chapitre 2 > Position 0203
… Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.03 ‑ Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. ‑ …Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
… Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 54.01 ‑ Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail . 5401.10 ‑ De filaments synthétiques 5401.20 ‑ De filaments artificiels La présente position couvre les fils à coudre de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils …
Explanatory notes
… 90.07 ‑ Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils … position couvre : A) Les caméras y compris celles pour la cinéphotomicrographie qui sont analogues, quant à leur …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. …
Explanatory notes
… 40.04 ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. L'expression … consiste à couper le pneumatique, à l'aide d'une machine spéciale, le plus près possible des tringles ou des talons; …Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… 72.20 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. …
Explanatory notes
… 85.29 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à … position comprend les parties des appareils relevant des cinq positions précédentes. Parmi les parties dont il s’agit, on peut citer : 1) Les antennes et réflecteurs de tous types …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et …
Explanatory notes
… 38.06 ‑ Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et … le collage du papier, dans la préparation de vernis, de cirages, d'encaustiques, de mastics, d'encres, de cires à cacheter, de liants pour noyaux de fonderie, de poix …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au …