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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en …
Explanatory notes
… traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en … tapis et coussins de selle, les couvertures de cheval de forme spéciale, les paletots pour chiens, etc. Sont exclus … adultes ( n ° s 39.26 , 42.05 , 63.07 , etc.). c) Les fouets, cravaches et autres articles du n ° 66.02 . …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.11
… Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.20
… Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.1
… Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.2
… Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.1
… Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.3
… Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.50
… Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2904 > 2904.10
… Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.5
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques …