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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.04 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux dont la surface n'excède …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 39.25 ‑ Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l 3925.20 - Portes, fenêtres et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40
Classification opinions
… 1. Article de décoration en matières plastiques , se présentant sous la … de locaux ou pour l’éclairage extérieur. Deux pingouins sont attachés l’un à l’autre, formant une seule pièce, … pingouin mesure 22,5 cm de hauteur et 14 cm de largeur. Un cordon d’alimentation relie le produit à un transformateur …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.50
… Autres, sans velours, non confectionnés …
Classification opinions
… dans le tissu, une largeur apparente variant de 2 à 5 mm. Adoption : 1966 …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, …
Explanatory notes
… mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, … ce groupe : 1) Les voies assemblées c'est‑à‑dire celles dont les rails sont déjà fixés sur des traverses ou supports …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et …
Explanatory notes
… 94.01 ‑ Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et … : 9401.91 ‑ ‑ En bois 9401.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre, sous réserve des exclusions ci‑après, l'ensemble des sièges (y compris ceux …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types … médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. …
Explanatory notes
… la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types … médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. … la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même contenant du cacao. Dans la présente position sont …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
Explanatory notes
… Sables siliceux et sables quartzeux 2505.90 - Autres sables Exception faite des sables métallifères industriellement … pour l'extraction du métal ( Chapitre 26 ), la présente position comprend tous les sables de mer, de lacs, de … naturels restent compris dans cette position lorsqu'ils ont été traités thermiquement à seule fin d'en éliminer les …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. …