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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915 > 2915.70
… Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters …
Section II > Chapitre 11 > Position 1104 > 1104.30
… Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.90
… Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie …
Section X > Chapitre 48 > Position 4813 > 4813.20
… En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2
… Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.30
… Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même …
Explanatory notes
… même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même … même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) : 8541.41 - ‑ … photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux 8541.43 - ‑ Cellules photovoltaïques assemblées en …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.1
… Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.52
… Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.20
… Carreaux dont la surface excède 0,3 m² mais n'excède pas 1 m² …