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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2 > 2933.29
INN
… … évofosfamide … fadolmidine … fampronil … fipamézole … forigérimod … galdansétron … imazodan … imidafénacine … …Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton …
Explanatory notes
… Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton Notes. … du Chapitre 30; b) les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12; c) les papiers … bandes minces de métal sur support en papier ou en carton (généralement Section XIV ou XV); o) les …Legal note
… du Chapitre 30; b) les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12; c) les papiers … dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux … bandes minces de métal sur support en papier ou en carton (généralement Section XIV ou XV); o) les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, … chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou …
Explanatory notes
… compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, … à pain, ainsi que les barbecues. 5) Les réchauds de tout genre pour la chambre, le voyage, le camping, etc., y … a) Les radiateurs pour le chauffage central, les générateurs et les distributeurs d'air chaud, ainsi que …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.10
… de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3817 > 3817.00
… Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02 …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311 > 8311.30
… Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à …
Explanatory notes
… ici les machines destinées au travail des pelleteries . En général, les opérations de prétannage ou de tannage … f) Les presses mécaniques et hydrauliques d'utilisation générale ( n° 84.79 ). g) Les machines à mesurer les … chaussures (régime de la matière constitutive : n° 44.17 généralement). b) Les machines pour la fabrication des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1
… carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.2
… carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …