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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36 > Position 3605
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04. …
Explanatory notes
… 36.05 - Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n ° 36.04. Cette position … inflammables. Les allumettes-bengale et les autres artifices de pyrotechnie s'enflammant par frottement et …Section XI > Chapitre 58 > Position 5803
… Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. …
Explanatory notes
… 58.03 ‑ Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. Les tissus à point de gaze sont … de fils de tour entre eux (gazes dites crochetées et, en particulier, gaze Marly), en insérant deux ou plusieurs … pansements ); ces tissus relèvent du n° 30.05 (s'ils sont médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail à des …Section II > Chapitre 9 > Position 0910
… safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. …
Explanatory notes
… safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. ‑ Gingembre : 0910.11 ‑ ‑ Non broyé ni … 0910.20 ‑ Safran 0910.30 ‑ Curcuma ‑ Autres épices : 0910.91 ‑ ‑ Mélanges visés à la Note 1 b) du … en proportions variables de curcuma, de diverses autres épices (coriandre, poivre noir, cumin, gingembre et clous de …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
Explanatory notes
… transformées pour la filature. Les dispositions de la Note explicative du n° 55.06 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …Section I > Chapitre 2 > Position 0203
… Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.03 ‑ Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. ‑ Fraîches ou réfrigérées : 0203.11 ‑ ‑ En carcasses ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; …
Explanatory notes
… 28.18 ‑ Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; … particulièrement dur. On l'utilise comme abrasif, pour la fabrication d'agglomérés réfractaires (mélanges de corindon …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou …
Explanatory notes
… 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou … électriques hybrides (HEV) ». Ces véhicules tirent leur motricité à propulsion mécanique d’une énergie provenant à la …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, …
Explanatory notes
… 37.05 - Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, … de leur transparence. Cette position couvre également les microreproductions sur support transparent (microfilms). Sont également classées ici les trames dégradées de contact sur pellicule, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
… Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les …
Explanatory notes
… 87.07 - Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les … carrosserie. Il existe une grande variété de carrosseries, particulières aux divers types de véhicules auxquels elles … accessoires électriques. Restent également classées ici les carrosseries incomplètes, c'est‑à‑dire celles …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. …