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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20
… De laine ou de poils fins …
Classification opinions
… (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de tissu brodé de forme rectangulaire sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417 > 8417.10
… Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.10
… « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.3 > 7208.37
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.1 > 7219.12
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.2 > 7219.22
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4015 > 4015.1 > 4015.12
… Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. …
Explanatory notes
… à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des … matières dures au moment de leur mise en œuvre; il en est ainsi des machines à couper ou à trancher les matières … qui n’exécutent qu’une seule opération d’usinage à l’aide d’un seul outil ou de plusieurs outils utilisés …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres …
Explanatory notes
… 69.03 - Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres … poids plus de 50 % d'alumine (Al 2 O 3 ) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO 2 ) 6903.90 - Autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.30
… Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage …