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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou …
Explanatory notes
… 57.02 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni … la Note explicative du n° 56.06). Ces fils peuvent être employés comme trame supplémentaire, mais ils peuvent aussi … étant réalisé de telle manière qu'on ne puisse voir l'emplacement de la couture. C'est pourquoi il n'a de bordure …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, …
Explanatory notes
… principalement à la fabrication de boîtages ou de cartons d'emballage. Ils servent également comme conditionnement … grand nombre d'articles, tels que sacs à ciment et autres emballages, guirlandes, etc. Toutefois, les papiers de … et cartons perforés . Ils s'obtiennent en perforant à l'emporte‑pièce de s feuilles de papier à l'état sec. Les …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons … aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). …
Explanatory notes
… l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons‑ateliers, wagons‑grues, wagons … aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). Les véhicules de cette position, même … dépose des rails, wagons‑grues pour le service des quais de chargement de chemins de fer. 3) Les wagons‑treuils. …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent …
Explanatory notes
… n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent … D'un poids au m 2 excédant 150 g 4805.30 - Papier sulfite d'emballage 4805.40 - Papier et carton filtre 4805.50 - Papier … ou moins fortement absorbante. Pour leur fabrication, on emploie des déchets et rebuts de papier ou de carton, de la …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71
… Rembourrés …
Classification opinions
… incorporant des jouets, un mécanisme de vibration et un système de diffusion de musique. La partie inférieure du … en berceuse. La chaise peut être bloquée dans une position l'empêchant d'osciller. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale … pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. …
Explanatory notes
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale … pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. L' ambre gris , …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2911 > 2911.00
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …