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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… ces derniers produits suivent leur régime propre ( n°s 70.11 , 70.17 , 70.18 ou Chapitre 90 , par exemple). … même sans autre ouvraison, sont classés au n° 70.11 . Les billes en verre ayant le caractère de jouets …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

Explanatory notes

… métaux alcalins du commerce.               ‑ De sodium : 2839.11 ‑ ‑ Métasilicates 2839.19 ‑ ‑ Autres 2839.90 ‑ Autres … à l'état libre et dérivés du dioxyde de silicium du n° 28.11. 1)    Silicates de sodium . On les obtient en fondant …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2830

Explanatory notes

… de métaux ou sels du sulfure d'hydrogène (H 2 S) du n° 28.11. L'ancienne appellation de sulfhydrates est plus … (BaS). Obtenu par la réduction du sulfate naturel du n° 25.11 (barytine) au moyen du charbon, il se présente en poudre …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Explanatory notes

… ou de surveillance de paramètres physiologiques) : 9018.11 ‑ ‑ Electrocardiographes 9018.12 - - Appareils de … présente position. k)    Les microscopes, etc., des n°s 90.11 ou 90.12 . l)      Les calculateurs à disque pour …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : 1701.12 ‑ ‑ De betterave 1701.13 ‑ ‑ Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous positions du présent Chapitre 1701.14 ‑ ‑ Autres sucres de canne               ‑ Autres : …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… , selon le cas). f)     Les produits textiles du n° 58.11 . g)     Les tissus, doublés ou non de feutre, constitués … de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples ( n° 59.11 ). h)     Les tissus caoutchoutés confectionnés au sens …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires : 6810.11 - - Blocs et briques pour la construction 6810.19 - - … office de liant et que les articles en amiante-ciment du n° 68.11 . La présente position comprend, en outre, les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… de métal (+).               - Tours horizontaux : 8458.11 - - A commande numérique 8458.19 - - Autres … . ° °   ° Note explicative de sous positions. N°s 8458.11 et 8458.91 Les machines-outils à commande numérique sont …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321

Explanatory notes

… fer ou acier. ‑ Appareils de cuisson et chauffe‑plats : 7321.11 ‑ ‑ A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles 7321.12 ‑ ‑ A combustibles liquides 7321.19 ‑ ‑ Autres, y …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… 55, 58 ou 60 . A l'exception des produits textiles du n° 58.11, les tissus combinés avec des plaques, feuilles ou bandes … de cette position : a)    Les produits textiles du n° 58.11 . b)    Les tissus enduits ou recouverts de matière …