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Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… 1. « Farine de pain » , impropre à la consommation humaine et … animale. Adoption : 1961 … 3. Produits destinés à la fabrication d'aliments pour animaux , contenant de … de magnésium, obtenus en traitant de la dolomie faiblement calcinée par de l'acide phosphorique et ensuite …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple),        … de noter que l'homogénéisation n'est pas en soi de nature à faire considérer un produit du présent Chapitre comme une … n° 18.01 ). Sont en outre exclus de ce Chapitre : 1°)   Les farines, semoules et poudres de fruits ( n° 11.06 ). 2°)   …

Legal note

… leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple),        …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.2 > 8112.29

Classification opinions

… , composés de poudre métallique et d’un agent de surface rendus compacts. Ils se composent de 75 % à 90 % de … de potassium. Les cylindres sont utilisés dans la fabrication de certains alliages d'aluminium dans lesquels le chrome est un élément d’alliage. Lors de la fabrication des alliages, les cylindres sont placés dans un …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61

Classification opinions

… du principe actif), de l’isododécane et du gaz propulseur HFA134a. Ce produit est conditionné pour la vente au détail … et des lentes du cuir chevelu et son application doit se faire sur le cuir chevelu et sur cheveux secs, dans une … recommandé de se laver les cheveux avec un shampooing doux facilitant le décrochage des lentes mortes. Application des …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111 > 8111.00

Classification opinions

… , composées de poudre métallique et d’un agent de surface rendus compacts sous la forme de cylindres gris, de … inorganiques. Les briquettes sont utilisées dans la fabrication de certains alliages d'aluminium, en particulier … lesquels le manganèse est un élément essentiel. Lors de la fabrication des alliages, les briquettes sont placées dans …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.30

Classification opinions

… solides obtenus par forgeage libre d’aciers inoxydables , façonnés en blocs rectangulaires et ouvrés par fraisage pour … etc.). Les produits sont destinés à être utilisés dans la fabrication d’outils destinés au moulage de matières … du consommateur final.  Ils ne nécessitent aucun autre façonnage à chaud par laminage à chaud et/ou forgeage. …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… de quantités infimes de poudre de cacao, indiquée par le fabricant, n'a pas pu être vérifiée à l'analyse. Adoption : … de quantités infimes de poudre de cacao, indiquée par le fabricant, n'a pas pu être vérifiée à l'analyse. Adoption : … de quantités infimes de poudre de cacao, indiquée par le fabricant, n'a pas pu être vérifiée à l'analyse. Adoption : …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403 > 8403.10

Classification opinions

… 1. Chaudières électriques pour le chauffage central, en acier, isolées à l'aide de mousse de … de 220 V ou 380 V, pour la production d'eau chaude de chauffage à température variable (rayonnement sol ou … variable, d'un hydromanomètre, d'une soupape de sécurité chauffante, d'un départ et d'un retour de chauffage, et, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60

Classification opinions

… 1. Papiers et cartons paraffinés, destinés à la fabrication de contenants pour le lait, la crème de lait, … d'une longueur supérieure à 36 cm, doublés ou non, sur la face destinée à former l'intérieur de l'emballage, d'une feuille mince d'aluminium et revêtus, sur l'autre face, d'impressions ou d'illustrations se rapportant à la …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… de conservateurs. Ce produit est recommandé pour les bébés, enfants ou adultes en instillations nasales ou oculaires ou … de film de polyester collées l'une à l'autre. Une face de la feuille inférieure est auto-adhésive et doublée … sur son utilisation, lesquelles sont imprimées sur sa surface (par exemple, Eau de Toilette, Lotion corporelle …

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