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Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30

Classification opinions

… pour femme en étoffe de bonneterie (100 % polyester), muni de manches longues, de poches, d'un col et d'une … 61) et 6. Adoption : 2015 … 2. Vêtement de dessus unisexe  muni de manches longues, d’une poche et d’une capuche, sans …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00

Classification opinions

… et d'un levier de commande dont la manoeuvre entraîne simultanément l'impression de la bande, son découpage et la … Adoption : 1964 … 2. Appareils à imprimer à main, en métal commun ou en matières plastiques, utilisés, à la manière …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10

Classification opinions

… : 2003 … 2. Amidon de maïs cationique auquel un agent démulsifiant a été ajouté (0,185 % en poids). Ce produit, qui a été formulé pour être utilisé dans l'industrie papetière, est …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… bloc de résine en matière plastique. Ce module réalise une commutation du courant électrique en vue de fournir du … bloc de résine en matière plastique. Ce module réalise une commutation du courant électrique en vue de fournir du … dans un bloc de résine en matière plastique. Ce module commute des courants électriques du côté primaire au côté …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29

Classification opinions

… sous le nom de vitamine B3, est un composé organique de formule C6H5NO2 qui, en fonction de la définition utilisée, … sous le nom de vitamine B3, est un composé organique de formule C6H6N2O qui, en fonction de la définition utilisée, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.90

Classification opinions

… lumineuse. La totalité de la largeur de l'image est lue simultanément sous forme d'une ligne. La résolution de scannage maximum est de 8.200 dpi (dots per inch). La machine permet …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec :        a)   une … de l'avoine, du maïs (y compris des épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes), du sorgho à grains, du riz …

Legal note

… le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec :        a)   une …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21

Classification opinions

… à quatre roues (à deux roues motrices), à châssis tubulaire muni d'une selle du type motocycle, d'un guidon pour le … terrain à quatre roues motrices et à châssis tubulaire, muni d'une selle du type motocycle, d'un guidon pour le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.4 > 8426.41

Classification opinions

… 1. Gerbeur , consistant en une machine autopropulsée munie d'un moteur diesel, de pneumatiques, d'une flèche télescopique munie d'un treuil et d'un cadre de levage ou d'un système de …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de … sports, parmi lesquelles on distingue, d'une part, celles munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de …

Legal note

… d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de …

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